Avantage fiscal ZRR réduction d'impôt sur le revenu engagement de location Les Hauts du Val Joly
RESIDENCE DE TOURISME CLASSEE EN ZONE DE REVITALISATION RURALE
SITUATION :(59 - NORD) A 130 km de Lille et 100 km de
Bruxelles, un lac de 180 hectares niché au cœur de l'Avesnois, le Parc
Départemental du Val Joly, offre toute une gamme de loisirs et de découverte
pour les amoureux de la nature. Cette station touristique propose, dans un
magnifique espace lacustre et boisé dont l’environnement est préservé, des
séjours sur le thème « un nouvel art de vivre » au cœur d’une destination nature
: l'espace, le dépaysement, les services, les activités, le repos et le
bien-être.
LES LOGEMENTS : Implanté sur la rive nord du Parc Départemental du Val Joly,
entre lac et forêt, le programme est composé de 140 cottages prolongés par une
terrasse, du type 3 au type 4 pouvant accueillir jusqu’à 8 personnes. La
résidence est conçue pour s’insérer parfaitement dans le paysage tout en offrant
des prestations les plus séduisantes. Véritable invitation au bien-être et à la
sérénité au cœur d’un environnement naturel exceptionnel, la station offre, par
ailleurs, un ensemble de prestations loisirs permettant à chacun d’agrémenter
son séjour : une base nautique, un centre équestre, un centre aquatique couvert,
un centre de VTT, un embarcadère, un mini-golf, des circuits de randonnées…
PRIX : Ils sont compris entre 110 053 € et 156328 € HT, hors frais de notaire et
d’hypothèque.
LIVRAISON : 2ème trimestre 2008.
Le cadre naturel exceptionnel de la station
touristique du Val Joly, dans une vallée boisée, à moins de deux heures de route
des grandes métropoles urbaines du nord de la France et de la Belgique permettra
de séduire une clientèle exigeante.
Les caractéristiques immobilières des logements, les prestations et leur
intégration naturelle dans leur environnement permettront d’attirer une
clientèle à la recherche de séjours de qualité.
L’exploitation de la résidence sera assurée par Eurogroup, un des acteurs
touristiques les plus dynamiques, gérant plus de 16000 lits répartis sur une
cinquantaine de sites qui garantie de la rentabilité par un bail commercial de 11
ans renouvelable. Deux formules seront proposées aux investisseurs :
- Une Formule « Investissement Financier » qui maximise la rentabilité de votre
investissement mais ne vous permet pas d’occuper gratuitement votre appartement
offrant une rentabilité de 4 % H.T.
- Une Formule « Investissement Plaisir » offrant une rentabilité de 3.5 % H.T.
et un budget vacances de 1% H.T. qui, au-delà du loyer qui vous est garanti,
vous permet de profiter de votre appartement mais également de l’ensemble des
résidences exploitées par EUROGROUP.
Ventes réalisées en Etat Futur d’Achèvement (V.E.F.A.).
Dispositions de la loi de 1967.
Loi Demessine : une réduction d’impôt égale à 25 % du montant de
l’investissement étalée sur 6 ans est accordée pour tout investissement dans une
résidence de tourisme classée située dans certaines zones rurales, dans la
limite d’un plafond de 25 000 € pour un couple marié et de 12 500 € pour une
personne seule.
Récupération de la TVA grevant le prix : le logement neuf se trouvant dans une
Résidence de Tourisme Classée, l’acquéreur peut récupérer la TVA (Article 261 d
4 a et c du Code Général des Impôts).
La situation de la résidence au cœur d’un site
exceptionnel et particulièrement recherché fait de ce programme une opportunité
rare.
La richesse des équipements de ce parc le positionne comme un lieu de
villégiature unique offrant l'espace, le dépaysement, les services et de
multiples activités.
L’exploitation assurée par Eurogroup sécurise et pérennise l’investissement à
long terme.
Résidence
Les Hauts du Val Joly
RESIDENCE « Val Joly »
EPPE SAUVAGE - NORD
Résidence « Les Hauts du Val Joly »
RESIDENCE DE TOURISME CLASSEE SITUEE EN ZONE DE REVITALISATION RURALE
Les investissements dans des Résidences de Tourisme Classées situées dans
certaines zones rurales
bénéficient d'un régime fiscal de faveur. La loi de finances pour 2004 et la loi
sur le développement des territoires
ruraux publiée au Journal Officiel du 23 février 2005 ont amélioré depuis la loi
Demessine qui avait instauré le
régime.
La résidence « Les Hauts du Val Joly » entre dans le champ d'application de ce
régime.
AVANTAGES FISCAUX
Une réduction d'impôt est accordée aux contribuables qui investissent entre le
1er janvier 1999 et le 31 décembre
2010 dans des résidences de tourisme classées situées dans certaines zones
définies. Pour les logements
acquis ou achevés à compter du 1er janvier 2005, le taux de la réduction d’impôt
est fixé à 25 % du prix d'achat
du logement acquis neuf ou en état futur d'achèvement, dans la limite d'un
plafond fixé à 50 000 euros pour les
célibataires, veufs ou divorcés et 100 000 euros pour les couples mariés. Cette
réduction d’impôt est étalée sur
six ans maximum. Le bénéfice de la réduction d'impôt est subordonné à
l'engagement de louer le logement nu
pendant au moins neuf ans à l'exploitant de la résidence de tourisme.
Par ailleurs, dès lors que la commune et les services de l’Etat dans le
département auront identifié un déficit de
logements pour les travailleurs saisonniers dans la station, l’exploitant de la
résidence de tourisme devra
s’engager à réserver une proportion de son parc immobilier pour le logement des
saisonniers.
CHAMP D'APPLICATION
Le bénéfice de la réduction d'impôt est réservé aux contribuables dont les
revenus de la location sont imposés
dans la catégorie des revenus fonciers. Le logement acquis peut être la
propriété des deux époux, d'un seul ou
encore des personnes à la charge du foyer fiscal. Il peut être également la
propriété d'une société non soumise à
l'IS, dans la mesure où les revenus de ces logements sont imposés entre les
mains des associés dans la
catégorie des revenus fonciers.
LOGEMENTS CONCERNES
Sont concernés par le bénéfice de la réduction d'impôt au taux de 25 %, les
logements neufs ou en l'état futur
d'achèvement. Par logements neufs, il importe de comprendre les immeubles à
usage d'habitation dont la
construction est achevée et qui n'ont jamais été habités ni utilisés. Il doit
être précisé également que ne peuvent
être considérés comme neufs, les logements dont la première location aurait pris
effet avant la date de
l'acquisition. En revanche, les appartements témoins d'un programme ouvrent
droit à l'avantage fiscal dès lors
que toutes les autres conditions sont remplies.
CALCUL DE LA REDUCTION D'IMPOT
La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient du logement. Celui-ci
s'entend du prix d'acquisition majoré
des frais afférents à l'acquisition : honoraires de notaire, droits de timbre,
taxe de publicité foncière. La TVA est
exclue dès lors qu'elle est récupérée par le bailleur.
La réduction d'impôt est accordée au titre de l'année d'achèvement du logement
ou de son acquisition si elle est
postérieure. Elle est étalée sur six années au maximum, à raison chaque année
d’un sixième de l'avantage fiscal
maximum soit :
- 4 167 € pour un couple marié.
- 2 083 € pour une personne seule.
Cette réduction d’impôt s'impute sur l'impôt sur le revenu après application de
la décote et avant imputation des
prélèvements ou retenues non libératoires. La réduction d'impôt ne peut pas
donner lieu à remboursement
lorsqu'elle excède l'impôt dû par le contribuable.
REPRISE DE L'AVANTAGE FISCAL
La reprise de l'avantage fiscal a lieu dès lors que le propriétaire rompt
l'engagement de location pendant la
période de neuf ans. Cette rupture peut être constituée par :
- un défaut effectif de location dans le délai d'un mois imparti pour louer (à
compter de la date d’achèvement du
logement ou de son acquisition si elle est postérieure) ;
- une inscription du logement ou des parts à l’actif d’une entreprise ;
- un changement de situation matrimoniale, mariage, divorce ou décès, si les
contribuables ne demandent pas la
reprise du dispositif à leur profit ;
- la cession du logement ou des parts ou le démembrement de la propriété du bien
pendant la période couverte
par l'engagement.
JUSTIFICATIFS A FOURNIR
Dans le cas de l'acquisition d'un logement neuf ou en état futur d'achèvement,
le contribuable est tenu de joindre
à la déclaration d'impôt au titre de laquelle le bénéfice de la réduction est
demandé une note annexe comportant
les éléments suivants : identité et adresse du contribuable, logement concerné,
prix d'acquisition, date
d'achèvement et engagement de location pendant neuf ans et une copie du bail
conclu avec l'exploitant
mentionnant la date d'effet de la location ainsi que lorsqu'il y a lieu, la
durée totale par année civile des périodes
d'occupation que le propriétaire se réserve. En cas de changement d'exploitant
au cours de l'engagement de
neuf ans, le contribuable est tenu de joindre à sa déclaration des revenus de
l'année au cours de laquelle le
changement est intervenu, une copie du bail conclu avec le nouvel exploitant.
DROIT DE JOUISSANCE DU PROPRIETAIRE
Pour ouvrir droit à l'avantage fiscal, le logement doit être affecté à la
location pendant neuf ans au profit de
l'exploitant de la résidence de tourisme. La location doit être effective et
continue. Néanmoins, le propriétaire a la
faculté de se réserver des périodes d'occupation de son logement en exerçant son
droit de réservation prioritaire.
La durée totale des périodes d'occupation ne doit cependant pas excéder huit
semaines par an et le revenu
foncier déclaré par le bailleur doit correspondre au loyer annuel qui aurait été
normalement dû par l'exploitant en
l'absence de toute occupation par le propriétaire.
Résidence « Les HAUTS DU VAL JOLY »
EPPE SAUVAGE - NORD
PLAN D’ACCES
Eppe Sauvage
Fourmies Maubeuge Bruxelles Lille Arras Paris
Eppe Sauvage 18 km 30 km 106 km 122 km 146 km 273 km
Aéroport de Lille - Lesquin
A 122 km
Aéroport de Arras - Roclincourt
A 146 km
Gares TER :
- Fourmies
- Maubeuge
Gares TGV :
- Lille
- Arras
De Maubeuge : prendre la D27,
puis la D104 et la D83.
De Lille : prendre l’A1, rejoindre
l’A27 en direction de Valenciennes,
continuer sur l’A23 puis l’A2.
Prendre la sortie 22a Maubeuge et
continuer sur la N49 puis la N2.
Prendre la D104 puis la D83.
De Paris : prendre l’A1 en direction
de Lille, rejoindre l’A2. Prendre la
sortie 22a Maubeuge et continuer
sur la N49 puis la N2. Prendre la
D104 puis la D83.
LE PARC DEPARTEMENTAL
DU VAL JOLY
RESIDENCE «Les Hauts du Val Joly»
EPPE SAUVAGE - NORD
Le Parc Départemental du Val Joly est situé dans le
département du Nord, au coeur du Nord-Pas-de-
Calais.
A équidistance de Lille et Bruxelles, cette région est
un carrefour entre le Royaume-Uni, le Benelux et la
France. Elle concentre plus de 100 millions
d'Européens dans un rayon de 300 km.
Les mouvements de cette population sont favorisés
par des infrastructures de haut niveau, réseau routier
regroupant 5 autoroutes européennes, liaison
ferroviaire par TGV à destination des grandes
capitales, aéroport de Lille et Bruxelles et bien sûr le
tunnel sous la Manche.
Dans cette région dont le dynamisme économique est
amplifié par sa situation au coeur des échanges
européens, l’Avesnois, l’un des cinq territoires
touristiques du département, appelle au
ressourcement et à la détente.
Il attire, en effet, les amoureux de la nature avec ses
nombreuses forêts, notamment le plus grand massif
forestier du Nord-Pas-de-Calais, mais aussi ses plans
d'eau et ses bocages. Classé parc naturel régional, on
y découvre aussi les villes fortifiées par Vauban
comme Avesnes-sur-Helpe et Le Quesnoy ainsi que
la cité gallo-romaine de Bavay.
Dans cet environnement préservé, sur les rives d’un lac
de 180 hectares, est né le projet du Parc Départemental
du Val Joly.
Ouvert sur l’Europe et ancré dans son territoire, il veut
offrir aux citadins nord européens une destination nature
et ludique dans un magnifique espace boisé et lacustre.
L’attractivité naturelle du site sera renforcée par la
création d’équipements de premier plan permettant à
chacun d’agrémenter un séjour intense :
- centre aquatique regroupant rivière, bassin à vagues,
espaces de nage, toboggan, hammam, sauna et des
bassins extérieurs pour l’été,
- une importante base nautique pour la pratique de la
voile,
- un centre équestre,
- un aquarium et un centre d’initiation à l’environnement,
- un centre de conférences et de spectacles,
- un mini-golf,
- un pôle dédié à la pratique du VTT,
- un embarcadère pour les promenades en bateaux,
- 250 km de circuits de randonnées.
Pour faciliter au quotidien la vie des résidents, une
dizaine de commerces et restaurants seront implantés
sur le site.
LES HAUTS DU VAL JOLY
La résidence « Les Hauts du Val Joly » est située sur la rive nord du Parc
Départemental du Val Joly, à proximité immédiate des bords du lac. Dans le
respect de cette « destination nature », la construction de cet ensemble séduit
d’abord par la qualité de son architecture, le bois y tenant une place
privilégiée afin
de s’insérer parfaitement dans cet environnement.
Au coeur d’un site unique « Les Hauts de Val Joly » offrent 140 cottages du type
3
au type 4 prolongés par une terrasse, pouvant accueillir jusqu’à 8 personnes.
Une attention particulière a été portée au confort et à l’équipement des
appartements qui proposeront entre autres des cuisines et des salles de bains
entièrement équipées et des placards intégralement aménagés pour offrir aux
résidants des rangements confortables.
Les fenêtres, volets et escaliers sont réalisés en bois, les sols des logements
en
parquet prolongeant encore l’aspect traditionnel de l’architecture et la
recherche
d’un univers propice au bien-être et à la sérénité dans le respect de la nature.
La station touristique du Val Joly est un véritable parc de loisirs doté d’un
ensemble
éritable invitation à la tranquillité au coeur d’un site naturel exceptionnel,
le parc
a résidence, implantée dans un cadre unique où sont associées détente e
rare de prestations et de services permettant à chacun d’agrémenter son séjour.
V
sera une excellente base de départ pour aussi découvrir le riche patrimoine
environnemental, gastronomique et culturel de l’Avesnois.
L t
activités ludiques, au coeur même d’une région dynamique, représente une réelle
opportunité d’investissement.